Fablio TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE CHÂTEAU-THIERRY

Communauté de Communes de la Région de Château-Thierry, collectivité territoriale

Présentation de la marque Fablio TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE CHÂTEAU-THIERRY

Déposée le 17 juin 2010 par Communauté de Communes de la Région de Château-ThierryTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fablio TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE CHÂTEAU-THIERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Communauté de Communes de la Région de Château-ThierryTODO domicilié(e) 50 Grande Rue - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 200 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUSELIER Michèle domicilié(e) 50 Grande Rue - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France.

La marque Fablio TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE CHÂTEAU-THIERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fablio TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE CHÂTEAU-THIERRY est expirée depuis le 17 juin 2020.

Communauté de Communes de la Région de Château-Thierry a également déposé les autres marques suivantes : Festival Comm'en Musique , Communauté de Communes Saône-Beaujolais , … de Saône en Beaujolais … , AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL , COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE , la maison du terroir beaujolais , communauté de communes REGION DE HAGUENAU , TIC TRANSPORTS INTER COMMUNAUX , L'Eco-logis des Petits , AU COEUR DU BEAUJOLAIS